Elections dans le milieu hospitalier

 

Outre les élections professionnelles (Cf. Elections CAP/CT), des instances spécifiques aux établissements publics de santé nécessitent la mise en œuvre de processus électoraux :

  • Elections de la Commission Médicale d’Etablissement (CME)
  • Elections de la Commission de Soins Infirmiers Rééducation et Médico Technique (CSIRMT)

Ces élections sont encadrées par les décrets n° 2010-449 du 30 avril 2010 en ce qui concerne la CSIRMT et par les décrets 2010-439 du 30 avril 2010 pour les élections à la CME.

De nombreuses entités de la fonction publique hospitalière expérimentent le vote électronique lors de ces élections. Gedicom les accompagne de la définition du cahier des charges à la remise des résultats en les faisant bénéficier de son expérience dans la gestion de ce type d’opérations électorales.

 

Quelques expériences dans l’organisation d’élections à la CME et à la CSIRMT

Les quelques cas ci-dessous illustrent l’expertise de Gedicom dans l’organisation d’élections de la CME ou de la CSIRMT.

APHM – ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE

Nombre d’électeurs : 8 000
Type de vote : CME et CSIRMT
Type de solution : Vote par Internet

En 2015 l’APHM a choisi d’organiser les élections de sa CME centrale et de ses CME locales en vote par Internet. Un scrutin 100% dématérialisé puisque la majorité des électeurs ont reçu leurs codes d’accès au vote par mail et par SMS ce qui a notamment permis d’atteindre un taux de participation des plus satisfaisants !

La sécurité de la solution proposée et la simplicité de l’interface de vote ont été les points majeurs de satisfaction soulignés par la maitrise d’ouvrage lors du debriefing des opérations.

Fort de cette expérience, Gedicom a de nouveau été retenu en 2017 pour organiser les élections de la CSIRMT.

CHU BORDEAUX

Nombre d’électeurs : 7 600
Type de vote : CSIRMT
Type de solution : Vote par Internet

Le CHU de Bordeaux est précurseur en matière de vote par Internet puisque depuis 2008 les électeurs votent aux élections CSIRMT par Internet.